La contrefaçon : fléau sous-estimé ?

Plus de 500 milliards de dollars, c’est ce que vaut aujourd’hui le marché mondial de la contrefaçon, soit deux fois plus que le marché mondial des produits de luxe !

Si la contrefaçon se définit comme  « la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’une marque, d’un dessin, d’un brevet, d’un logiciel ou d’un droit d’auteur, sans l’autorisation de son titulaire, en assurant ou en laissant présumer que la copie est authentique"[1], elle revêt de multiples facettes : contrefaçon industrielle, commerciale, de droits d’auteurs ; falsification des moyens de paiement et des documents administratifs.

 

La contrefaçon, c'est avant tout un danger pour les consommateurs 

Quand on parle de la contrefaçon, nous vient immédiatement à l’esprit l'image d'un sac à main griffé. A priori rien de dangereux et pourtant le danger est aujourd’hui réel : Pièces automobiles, jouets, lait pour nourrissons, instruments médicaux, fruits sont très souvent des produits contrefaits pouvant porter atteinte à la santé des consommateurs selon un rapport de l’OCDE[2], publié en avril dernier. 

 

Trafic des médicaments : l’urgence !

Un tiers des produits contrefaits sont des médicaments, ce qui représente un grand risque pour les consommateurs : Plus de 700 000 décès sont causés par de « faux médicaments » selon l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS).

L’Institut International de Recherche Anti-Contrefaçon de Médicaments (IRCAM) cherche à sensibiliser l’ensemble des parties prenantes (grand public, médias, pouvoir public, industrie pharmaceutique) sur l’importance de prévenir et lutter contre ce phénomène. Selon Bernard Leroy, directeur de l’IRCAM, il s’agit d’un véritable problème de santé publique mondial, notamment dans les pays d’Afrique où "des médicaments essentiels sont concernés : les antibiotiques, mais aussi les médicaments pour traiter le paludisme, la tuberculose ou le sida" tandis qu’en Europe, cela concerne essentiellement les pilules amaigrissantes et les anabolisants.

Les contrefacteurs semblent de plus en plus créatifs et réactifs aux besoins des consommateurs, et plus habiles à contourner les dispositifs de contrôles et les réglementations mises en place – notamment grâce à l’essor et à la généralisation de la pratique du e-commerce. 

 

La contrefaçon, porte d'entrée de la criminalité organisée et du terrorisme 

Outre le danger que représentent, pour les consommateurs, les produits contrefaits, ce trafic illicite est aussi l’une des recettes les plus fructueuses des organisations criminelles et un nouveau terrain de prédilection pour le financement des réseaux terroristes.

L’UNIFAB – l’Union des Fabricants- a publié, dans son édition de 2016, un rapport sur la corrélation "entre Contrefaçon et Terrorisme[3]." 

Selon Christian Peugeot, Président de l’Union des Fabricants, le marché de la contrefaçon est encore trop souvent sous-évalué, et les réglementations mises en place ne sont pas assez coercitives. En effet, la contrefaçon serait une activité prisée par les criminels, mais il existerait aussi des « connexions étroites entre les réseaux contrefacteurs et un certain nombre d’organisations terroristes identifiées ».

Un des plus grands marchés au monde de la contrefaçon est le China Mail situé à Ajman, dans les Emirats Arabes-Unis.  Ce «showroom de la criminalité internationale »[4] est aux mains de certaines des organisations criminelles les plus virulentes : la Cartel sud-américain, la Triade chinoise …

 

La contrefaçon, élément d'instabilité économique des Etats

Enfin, la lutte contre la contrefaçon est le moyen de garantir la protection de la propriété intellectuelle, des brevets et des savoir-faire qui sont les nôtres. Des trafics d’autant plus nocifs à notre industrie. En effet, ce marché illicite a un réel impact économique sur nos entreprises françaises : son coût s’élèverait à 6 milliards d’euros pour les industriels selon l’UNIIFAB. Un budget d’un million d’euros est alloué annuellement par plus de 27% des entreprises françaises en vue de se protéger de la contrefaçon.  

Ces industriels ont un devoir de vigilance qu’ils ne peuvent, toutefois, pas déléguer : de leur exigence quant au choix de leurs fournisseurs et intermédiaires à leur vigilance concernant leurs chaînes de fabrication et réseaux de distributions, canaux souvent trop opaques qui laissent la place à la contrefaçon et au détournement de produits. Il semble ainsi primordial de responsabiliser tous les intermédiaires et acteurs de ces réseaux de fabrications.

 

Il est possible de retrouver les 10 recommandations proposées par l’UNIFAB  pour lutter contre la contrefaçon : http://www.unifab.com/wp-content/uploads/2016/06/Rapport-A-Terrorisme-2015_FR_42.pdf

 

 

[1]  Définition de l’INSEE

[2]  « Trade in Counterfeit and Pirated Goods : Mapping the Economic Impact » par l’OCDE (18/06/16)

[3]  Contrefaçon & Terrorisme, édition 2016 » par l’UNIFAB, p.11

[4] Ali Labei, Intelligence économique, France 24 (23/06/14)